Date Ordre du jour Document
30/03/2015 Ordre du jour de mars 2015

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16.02.2015.
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19/02/2015 Compte rendu du Conseil municipal de Pfettisheim
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16/02/2015 Ordre du jour de février 2015

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 12/01/2015.
Intervention de la «fredon...

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22/01/2015 Compte rendu du Conseil municipal de Pfettisheim
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12/01/2015 Ordre du jour de janvier 2015

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du...

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20/12/2014 Ordre du jour de décembre 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27.10.2014.
Création d’un pôle culturel – attribution des...

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27/10/2014 Ordre du jour de novembre 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 29.09.2014.
Baux de chasse communaux pour...

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29/09/2014 Ordre du jour de octobre 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 01.09.2014.
Site internet: contrat de...

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01/09/2014 Ordre du jour de septembre 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 04.08.2014.
Création d’un pole culturel...

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04/08/2014 Ordre du jour de août 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 07.07.2014.
Mode de consultation des...

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07/07/2014 Ordre du jour de juillet 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 02.06.2014.
Modification n°7 du plu –...

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02/06/2014 Ordre du jour de juin 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 05.05.2014.
Ecole élémentaire – autorisation d’urbanisme.

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05/05/2014 Ordre du jour de mai 2014

Voirie sécurisée a l’école élémentaire – extension du réseau d’eau potable.
Voirie sécurisée a...

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29/03/2014 Ordre du jour de avril 2014

Installation du conseil municipal
Election du maire
10/03/2014 Ordre du jour de mars 2014

Approbation du compte rendu de la séance du 03.02.2014.
Rétrocession de voirie – lotissement Hoeft.

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03/02/2014 Ordre du jour de février 2014

Approbation du compte rendu de la séance du 13.01.2014.

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13/01/2014 Ordre du jour de janvier 2014

Approbation du compte rendu de la séance du 09.12.2013.
Approbation...

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09/12/2013 Ordre du jour de décembre 2013

Approbation du compte rendu de la séance du 28.10.2013.
Mise en place...

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28/10/2013 Ordre du jour d'octobre 2013

Approbation du compte rendu de la séance du 03.09.2013.
Arrêt de la...

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03/09/2013 Ordre du jour de septembre 2013

Approbation du compte rendu de la séance du 05.08.2013
Approbation...

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