Date Ordre du jour Document
07/11/2011 Ordre du jour de novembre 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 19.09.2011.
Rénovation du club-house du tennis en maison des...

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19/09/2011 Ordre du jour de septembre 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 08.08.2011.
Marche complémentaire pour la modification n° 05...

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08/08/2011 Ordre du jour d'août 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 04.07.2011.
Avenant n°02 au marche de l’aménagement de la...

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04/07/2011 Ordre du jour de juillet 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 20.06.2011.
Reforme territoriale: projet de schéma...

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20/06/2011 Ordre du jour de juin 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 09 mai 2011.
Transfert de maitrise d’ouvrage de la communauté...

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09/05/2011 Ordre du jour de mai 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 11 avril 2011.

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11/04/2011 Ordre du jour d'avril 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 15 mars 2011.

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15/03/2011 Ordre du jour de mars 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 07 février 2011.
Approbation du compte administratif et du...

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07/02/2011 Ordre du jour de février 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 10 janvier 2011.
Transport scolaire...

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10/01/2011 Ordre du jour de janvier 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 20 novembre 2010.
Rénovation et extension de l’école...

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20/11/2010 Ordre du jour de décembre 2010

Approbation du compte rendu de la séance du 03 novembre 2010.
Transfert de maitrise d’ouvrage a la...

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03/11/2010 Ordre du jour de novembre 2010

Approbation du compte rendu de la séance du 04 octobre 2010.
Affaire de personnel – création de divers...

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04/10/2010 Ordre du jour d'octobre 2010

Approbation du compte rendu de la séance du 06 septembre 2010.
Garantie d’emprunt.
Diagnostic...

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06/09/2010 Ordre du jour de septembre 2010

Approbation du compte rendu de la séance du 09 août 2010.
Réhabilitation et extension de l’école...

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09/08/2010 Ordre du jour d'août 2010

Approbation du compte rendu de la séance du 23 juin 2010.
Aménagement d’une voie d’accès a la maison...

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23/06/2010 Ordre du jour de juin 2010

Approbation du compte rendu de la séance du 10.05.2010.
Avenant n°01...

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10/05/2010 Ordre du jour de mai 2010

Institution du temps partiel et modalités d’exercice.
Rapport annuel 2009 sur le...

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12/04/2010 Ordre du jour d'avril 2010

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2009.
Attribution des subventions année 2010.

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01/03/2010 Ordre du jour de mars 2010

Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2009 Aménagement d’une piste...

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01/02/2010 Ordre du jour de février 2010

Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2009
transport scolaire.
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