Date Ordre du jour Document
09/01/2017 Ordre du jour de janvier 2017

Approbation du PV de la réunion du 12.12.2016
AFUL du Château...

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12/12/2016 Ordre du jour de décembre 2016

Approbation du PV de la réunion du 07.11.2016.
Autorisation de...

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07/11/2016 Ordre du jour de novembre 2016

Approbation du PV de la réunion du 10.10.2016.
Remplacement de...

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10/10/2016 Ordre du jour d'octobre 2016

Approbation du PV de la réunion du 10.09.2016
Projet de lotissement...

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10/09/2016 Ordre du jour de septembre 2016

Approbation du PV de la réunion du 08.08.2016
Taxe d’habitation:...

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08/08/2016 Ordre du jour d'août 2016

Approbation du pv de la réunion du 11.07.2016
Construction...

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11/07/2016 Ordre du jour de juillet 2016

Approbation du PV de la réunion du 11.06.2016
Pôle culturel –...

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06/06/2016 Ordre du jour de juin 2016

Approbation du PV de la réunion du 02.05.2016.
Constitution de la commission communale d’aménagement...

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02/05/2016 Ordre du jour de mai 2016

Approbation du PV de la réunion du 04.04.2016
Fixation d’une taxe sur les emplacements publicitaires

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02/04/2016 Ordre du jour d'avril 2016

Approbation du PV de la réunion du 08.03.2016
Affectation du...

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08/03/2016 Ordre du jour de mars 2016

Approbation du PV de la réunion du 01.02.2016
Compte administratif...

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01/02/2016 Ordre du jour de février 2016

Approbation du PV de la réunion du 04.01.2016
Création des commissions
Adoption du règlement...

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05/01/2016 Ordre du jour de janvier 2016

Election du maire et du maire délégué
Fixation du nombre des adjoints
Election des adjoints

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19/12/2015 Ordre du jour de décembre 2015 2ème séance

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 30 novembre 2015.

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30/11/2015 Ordre du jour de décembre 2015

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 2 novembre 2015.

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02/11/2015 Ordre du jour de novembre 2015

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 26 octobre 2015.
Création d’une commune...

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28/10/2015 Compte rendu du Conseil municipal de Pfettisheim
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26/10/2015 Ordre du jour d'octobre 2015 - 2ème séance

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 05 octobre 2015.
Aménagement d’un...

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05/10/2015 Ordre du jour d'octobre 2015

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 03 aout 2015.

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10/09/2015 Compte rendu du Conseil municipal de Pfettisheim
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