Ordre du jour de novembre 2017
13/11/2017


Approbation du PV de la réunion du 09.10.2017
PADD du PLUI – débat communal sur les orientations générales
Adhésion de la COMCOM au SDEA et transfert de la compétence grand cycle de l’eau
Adhésion du SIVU du bassin de la Souffel au SDEA et transfert de la compétence grand cycle de l’eau
Aménagement foncier de Truchtersheim - avis sur le mode, le périmètre et les prescriptions
Aménagement rue du fossé Hans a Pfettisheim – convention de mise en souterrain du réseau des télécommunications
Réaménagement rues du limon, de la couronne et des jardins a Truchtersheim avec réalisation d’un parking public– choix du maitre d’œuvre
Convention de délégation et d’exploitation de transport scolaire avec la région Grand Est
Vente chaudière de l’immeuble rue de la couronne
Personnel communal – transformation de postes
Délégation de signature pour une déclaration préalable
Divers.