Conseil municipal du 2 mars 2026
02/03/2026


1. Approbation du PV de la réunion du 02.02.2026

2. Nomination du secrétaire de séance

3. Transport scolaire – approbation du compte financier unique 2025

4. Transport scolaire – affectation du résultat d’exploitation 2025

5. Transport scolaire – approbation du budget primitif de l’exercice 2026

6. Vote du compte financier unique 2025 de la Commune Nouvelle de Truchtersheim

7. Affectation du résultat d’exploitation 2025 de la Commune Nouvelle de Truchtersheim

8. Approbation du budget primitif 2026 de la Commune Nouvelle de Truchtersheim

9. Vote des taux d’imposition 2026

10. Attribution des subventions

11. M57- autorisation de virements de crédits dans le cadre de la fongibilité des crédits

12. Renouvellement d’un bail commercial

13. Délégation de signature en vue d’une déclaration préalable

14. Conventions à passer avec l’Etablissement Public Foncier d’Alsace

15. Convention de mise à disposition d’un terrain communal

16. Instauration d’une indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) et d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

Divers : Bilan photovoltaïque et autoconsommation collective