Conseil Municipal du 9 octobre
09/10/2023


1. Approbation du PV de la réunion du 04.09.2023

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Renouvellement du marché des assurances

4. Mises aux normes PMR, électrique, énergétique de la mairie annexe et maison des associations de Pfettisheim – Avenant 1 lot 3

5. Réaménagement de la place de l’Ancienne Gare : marché de maîtrise d’œuvre Avenant 1

6. Rénovation et extension du club-house de Pfettisheim : marché de maîtrise d’œuvre Avenant 1

7. Fixation des tarifs de location de la maison des associations de Pfettisheim

8. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : approbation de la constitution et du périmètre des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières

9. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : agrément de candidature et conclusion d’une convention de gré à gré pour les lots n°1 et n°2

10. Révision et approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et de son document d’information communale sur les risques majeurs (DICRIM)

11. Convention de mise à disposition de personnel contractuel par le service du centre de gestion

12. Budget - Ouverture de crédits

Divers :

Présentation de la nouvelle signalétique

Présentation de la convention pour les zones de non traitement