Ordre du jour du 04 juillet 2023
04/07/2023


  1. Approbation du PV de la réunion du 02.05.2023
  2. Désignation du secrétaire de séance
  3. Ravalement de façade et pose de panneaux photovoltaïques rue de l’église de Pfettisheim – Avenant 1 lot 3 et avenant 1 lot 5
  4. Mises aux normes PMR, électrique, énergétique de la mairie annexe et maison des associations de Pfettisheim – Avenant 1 lot 2, avenant 2 lot 5, avenant 1 lot 6, avenant 1 lot 8, avenant 1 lot 9, avenant 1 lot 10
  5. Acquisition de chalets pour le marché de Noël
  6. Contrôle, maintenance et entretien des aires de jeux
  7. Réaménagement de la rue de la Chapelle à Pfettisheim: attribution du marché de travaux
  8. Rénovation de la rue du Houblon à Truchtersheim: enfouissement du réseau ORANGE
  9. Rénovation de la rue de la Gare à Truchtersheim: enfouissement du réseau ORANGE
  10. Attribution de subventions 2023
  11. Région Grand-Est: autorisation à signer l’avenant n°1 à la Charte «Accompagnateur bus scolaire 2022-2023»
  12. Admissions en non-valeur
  13. Création et suppression de postes permanents
  14. Mise en place et désignation du référent déontologie pour les élus