Conseil Municipal du 05.12.2022
05/12/2022


1.Approbation du PV de la réunion du 07.11.2022

2.Désignation du secrétaire de séance

3.Construction d’un nouveau vestiaire au club-house de football à Pfettisheim : choix du maître d’œuvre

4.Réaménagement de la place de l’Ancienne Gare - approbation du projet

5.Acquisition d’un chemin d’exploitation auprès de l’Association Foncière de Truchtersheim

6.Acquisition d’un chemin d’exploitation auprès de l’Association Foncière de Behlenheim

7.Acquisition de terrains auprès de la Collectivité européenne d’Alsace

8.Location d’un terrain communal à Mme Groner

9.Convention entre la commune et le Service national des oléoducs interalliés

10.Convention de mise à disposition de terrains entre la commune et la société ATC France

11.Budget – rattachement des charges et des produits sur l’année 2022

12.Personnel - suppression et création de poste

13.Divers