Ordre du jour de février 2016
01/02/2016


Approbation du PV de la réunion du 04.01.2016
Création des commissions
Adoption du règlement intérieur
Transport scolaire - approbation du compte administratif et du compte de gestion 2015
Transport scolaire - affectation du résultat d’exploitation
Transport scolaire – approbation du budget primitif 2016
Echange de terrain
Construction d’un ensemble école-mairie – approbation du projet
Fixation des tarifs des régies
Droit de stationnement véhicules taxi
Personnel: modification du coefficient d’emploi d’un agent
Personnel: avancement de grades - fixation ratios promus / promouvables
Personnel: critères d’évaluation pour l’entretien professionnel
Mise a disposition d’un local a Behlenheim
Divers