Ordre du jour de janvier 2016
05/01/2016


Election du maire et du maire délégué
Fixation du nombre des adjoints
Election des adjoints
Indemnités de fonction du maire – du maire délégué et des adjoints
Indemnité de conseil au trésorier
Délégations consenties au maire par le conseil municipal
Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Création des régies de recettes
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Conclusions de nouveaux contrats d’assurances avec Groupama
Contrats d’assurance des risques statutaires
ATIP - approbation des conventions relatives aux missions retenues
Création d’un CCAS
Création de la commission d’appel d’offres
S.P.A: convention de prise en charge des animaux errants
Divers: - Présentation des commissions à créer