| 05/10/2009 |
Ordre du jour d'octobre 2009
Aménagement de la rue de l'église – approbation du projet.
Aménagement de la rue de l'église – convention de maîtrise d
|
|
| 07/09/2009 |
Ordre du jour de septembre 2009
Echange de terrains entre la commune et divers propriétaires.
Acquisition de divers terrains.
Rue des violettes à B
|
|
| 03/08/2009 |
Ordre du jour d'août 2009:
Approbation des modifications n°02 et n°03 du plan local d'urbanisme.
Décision modificative.
Amortissement.
Décision de
|
|
| 03/06/2009 |
Ordre du jour de juin 2009:
Quartier du Sonnenberg :Travaux de réfection de trottoirs et purges de chaussée.
Transfert de crédit.
Indemnité de cons
|
|
| 04/05/2009 |
Ordre du jour de mai 2009
Aménagement d'un trottoir route d'Offenheim à Behlenheim.
Délégation de pouvoir au maire pour ester en justice.
Construct
|
|
| 23/03/2009 |
Ordre du jour de mars 2009
Construction d'un club house pour le tennis – approbation du projet.
Approbation du compte administratif et du compte de
|
|
| 02/02/2009 |
Ordre du jour de février 2009
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2008 – transport scolaire.
Affectation du ré
|
|
| 05/01/2009 |
Ordre du jour de janvier 2009.
Aménagement des entrées de Behlenheim – route de Wiwersheim et route d'Offenheim – attribution du marche
Sonnerie des
|
|
| 22/11/2008 |
Ordre du jour de décembre 2008
Acquisition de terrains.
Liaison cyclable entre le giratoire (RD30 - RD430)de Behlenheim. Acquisition de l'emprise né
|
|
| 03/11/2008 |
Ordre du jour de novembre 2008
Acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion.
Projet de construction du club-house pour le tennis club de Truchter
|
|
| 06/10/2008 |
Ordre du jour d'octobre 2008
Souscription d'un nouveau contrat d'entretien pour les chaudières.
Aménagement d'un trottoir – route de Wiwersheim à Be
|
|
| 01/09/2008 |
Ordre du jour de septembre 2008
Mise en place de l'éclairage public – quartier du Sonnenberg – attribution du marché.
Cession de terrains – lieudit
|
|
| 04/08/2008 |
Ordre du jour d'août 2008
Constitution de servitudes.
Affaire de personnel – augmentation du coefficient d'emploi d'un agent.
Budget transport scol
|
|
| 07/07/2008 |
Ordre du jour de juillet 2008
Projet d'extension de l'atelier communal – rue de Strasbourg – avenant N°1 au contrat de maîtrise d'œuvre du 06.11.2006
|
|
| 02/06/2008 |
Ordre du jour de juin 2008
Travaux de peinture intérieure à l'école élémentaire.
Modification des limites territoriales dans le cadre des opérations
|
|
| 05/05/2008 |
Ordre du jour de mai 2008
Autorisation d'urbanisme – club house du Foot.
Modification du PLU – contrat d'assistance avec le SDAU.
Ouverture des com
|
|
| 14/04/2008 |
Ordre du jour d'avril 2008
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2007.
Attribution des subventions – année 2008.
Approbation du budg
|
|
| 21/03/2008 |
Ordre du jour de mars 2008
Installation du conseil municipal.
Election du maire.
Fixation du nombre des adjoints.
Election des adjoints.
Election
|
|
WELSCHENSTEINACH, Allemagne 
